Blogue la turquoise

Quel que soit l’assureur, toutes les polices d’assurance automobile émises pour le propriétaire d’un véhicule habitant au Québec sont les mêmes!  De plus, cette police ne peut être modifiée que par l’ajout d’un avenant autorisé par l’autorité des marchés financiers. Vous pouvez donc penser que, quel que soit votre assureur, la protection est la même. C’est presque vrai!

Il faut lire une police d’assurance pour comprendre que ce n’est pas tout à fait facile à comprendre. Un texte, si simple soit-il, peut être interprété par chacun selon ses propres compétences, expériences ou son intérêt dans le résultat. Plusieurs mots sont définis pour éviter toute confusion, alors que d’autres peuvent laisser place à interprétation.

Par exemple, supposons que vous êtes propriétaire d’un motorisé Classe A de 34 pieds. La seule fonction de ce genre de véhicule est de faire du tourisme, n’est-ce pas?  Alors, si on pense qu’il s’agit d’un véhicule de tourisme, on pourrait croire qu’on peut emprunter ou louer le véhicule d’un ami et que l’avenant numéro 27 (F.A.Q. 27) rattaché à votre police d’assurance vous protège, car vous pouvez agir ainsi pour tout véhicule de tourisme (responsabilité civile du fait de dommages à des véhicules n’appartenant pas à l’assuré).

Erreur! Dans la police, il est défini que les véhicules de tourisme sont assimilés aux voitures de tourisme, les station-wagons de même que, lorsqu’ils sont utilisés à des fins privées, les véhicules de type utilitaire dont le poids total en charge n’excède pas 4,500 KG (10,000 lb). C’est donc l’assureur du propriétaire qui devra l’indemniser si vous endommagez ce véhicule. S’il n’est pas assuré pour ses propres dommages au chapitre B2 (collision ou versement) ou au B1 (tous risques), si vous étiez responsable de l’accident, vous devrez payer les dommages vous-mêmes.

Pour simplifier l’exemple, spécifions que si le véhicule a été loué d’un particulier, il est fort à parier que sa police d’assurance ne comportera pas l’avenant 5c (permettant de louer le véhicule à court terme) et que l’exclusion touchant l’usage du véhicule s’appliquera, soit, que le contrat est sans effet en ce qui concerne les sinistres pendant que le véhicule est loué à des tiers (hé oui, même en cas de vol ou de feu)!

Alors, si votre beau-frère vous explique comment interpréter une situation en rapport avec l’assurance automobile, la première question à vous poser est la suivante : « est-il courtier d’assurance ou expert en sinistre? »  Trop de questions me sont posées après un sinistre non couvert et là, les questions ont tendance à être très précises.

Intéressez-vous à vos contrats d’assurance, car ce sont de vrais contrats avec de vraies clauses qui peuvent vous protéger de pertes financières importantes s’ils sont adaptés à vos besoins. Une crise économique mondiale peut affecter vos actifs. C’est malheureux, mais c’est possible et vous n’avez que peu de contrôle sur les événements. Par contre, si vous omettez de vous intéresser à vos affaires, les pertes peuvent être encore plus importantes et vous serez alors votre propre victime.

L’autorité des marchés financiers fournit, sur Internet, l’ensemble des formulaires existant au Québec pour l’assurance automobile. Quelques minutes de lecture pourraient vous faire comprendre l’importance de discuter de votre dossier avec votre courtier. Une décision n’est la bonne que si tous les paramètres permettant de la prendre ont été analysés. Sinon, elle pourrait être la plus économique, mais aussi la plus dévastatrice.

En terminant, si l’avenant F.A.Q. 27 peut vous couvrir, car vous avez vérifié tous les éléments, n’oubliez pas que si votre contrat d’assurance couvre un conducteur occasionnel n’étant pas votre conjoint, l’avenant F.A.Q. 2 doit être ajouté à la police pour qu’il puisse aussi bénéficier de la protection et qu’il puisse conduire le véhicule emprunté ou loué tout en étant couvert au même titre que vous et votre conjoint.

Claude Galarneau C.D’A.Ass
Conseiller expert, assurance de dommages